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Natahalie Pasquel - l'Orangerie pour le magazine Extérieurs design - 2008
Fred Langel - Spa La source des Sens (67370) - 2008

Clients & Partenaires
Hôtel Royal Evian, Hôtel Cap Estel, Park Hyatt Hôtel Buenos Aires, Kube Murano Resort,
Maison du Moulin, Spa La Sourcedes Sens, l'Orangerie...
Courtesy of Benoît Bartherotte, La pointe du Cap Ferret.


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Appli-Box,  Design Emiko


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La société EGO peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
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EGO SAS
Rue du Bois Baron - 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE
Tél. +33 (0)4 74 65 08 54 - Fax. +33 (0)4 74 68 44 06
E-mail : contact@egoparis.fr

© Copyright 2008, EGO SAS, Belleville-sur-Saône - Tous droits réservés.

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EGO Paris

 Article1 : Domaine  d’application
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes qu’un client passe auprès d’EGO Paris, domiciliée à : ZI Bois Baron - 69220 Belleville sur Saône - FRANCE. Lorsque qu’une commande est acceptée, un contrat est conclu entre le client et EGO Paris.

Article 2 : Confirmation de commande
Pour toute commande, une confirmation de commande est remise au client. Si dans un délai de 2 jours ouvrés, aucune modification par écrit n’est apportée par le client, celle-ci sera considérée comme ferme et définitive. Cette confirmation vaut comme contrat commercial définitif et irrévocable emportant l’adhésion pure et simple du client et annule tous les autres échanges préalables. En cas de commande téléphonique, celle-ci ne sera considérée comme définitive qu’après réception d’une confirmation écrite. Aucune commande ne peut être annulée sans notre consentement passé ce délai de 2 jours.

Article 3 : Délais de livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans engagement de notre part, ils s’entendent « sortie d’usine ». En aucun cas EGO Paris ne pourra être tenu responsable des retards de livraison résultant de circonstances indépendantes de sa volonté. Aucun retard ne saurait justifier l’annulation de la commande, ni donner lieu à des pénalités, indemnités, ou dommages et intérêts.

Article 4 : Qualité des produits
Soucieux de l’amélioration permanente de la qualité de nos produits, les photos, dessins, caractéristiques de nos dépliants et catalogues, ne sont remis qu’à titre indicatif. Nous nous réservons la faculté de modifier les caractéristiques de nos produits, si nous jugeons que ces modifications améliorent la qualité de ceux-ci.

Article 5 : Prix
Nos tarifs s’entendent marchandise enlevée dans nos dépôts, emballage inclus, port en sus.

Une « participation aux frais de transport » par expédition est établie en fonction du montant global de la commande, du pays de destination du mobilier et des modalités de livraison.

Les prix et engagements donnés par téléphone ou par un représentant accrédité de EGO Paris ne deviennent définitifs qu’après confirmation écrite.

Article 6 : Transport
Toutes les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire et ce, même dans le cas d’expédition en contre remboursement. La prise en charge des marchandises par un tiers en vue de transport constitue un transfert de responsabilité du matériel concerné du vendeur à l’acheteur. Le transporteur acceptera la responsabilité de casse, de manquants et avaries, retards, etc. dans la mesure où les réserves émises par le client sont établies correctement et dans les délais impartis. Il faut, en cas de constatation d’avarie, et ce dès l’arrivée des colis, faire des réserves précises et détaillées en présence du livreur (ex : dossier de siège tordu, peinture rayée …) Les réserves émises sur les dégâts constatés sur les cartons ne seront pas acceptées (ex : carton abîmés, …). Nous rappelons également que la mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur juridique. Les réserves du bordereau de livraison devront être accompagnées dans les 48 heures suivant la livraison d’un courrier en recommandé avec accusé de réception auprès du transporteur avec copie – pour information - à l’attention de notre service expédition.

EGO Paris prévoit l’acheminement au départ de ses ateliers pour livraison des éléments constituant la commande en entrepôt ou local d’activité professionnelle équipé de quais de déchargement et ce, aux conditions normales de livraison.

Toute mise en œuvre de livraison en dehors d’un lieu de déchargement adapté fera l’objet d’une étude de faisabilité et d’un devis transport distinct, adapté aux conditions de réalisation de la prestation souhaitée.

Nous attirons particulièrement votre attention sur les dimensions généreuses du nid EDEN (300 x 215x62 cm) qui impliquent la mise en œuvre de moyens de transport et de livraison spécifiques dans le cadre d’une livraison hors standard.

Tous les transports exceptionnels de type « express » sont à la charge du client.

Article 7 : Réclamations et retours
Toute réclamation, quelle qu’en soit la nature doit être formulée par lettre impérativement, dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise. Les retours de marchandises ne sont acceptés  que s’ils ont été préalablement et expressément acceptés par le service Qualité EGO Paris et ont fait l’objet des réserves d’usage.

Article 8 : Paiement
Nos conditions de paiement sont applicables selon le mode de fonctionnement suivant : acompte de 40% à la commande, solde avant livraison. Notre direction commerciale se réserve le droit de modifier ces conditions de règlement à tout moment pour le traitement d’un dossier particulier. Nous nous réservons le droit, à tout moment d’effectuer des livraisons partielles, lesquelles sont dues si elles sont facturées.

Le défaut de paiement à l’échéance convenue, au même titre que le refus ou la simple absence d’acceptation de nos effets dans un délai maximum de 15 jours de leur présentation dans ce but, rend immédiatement exigible l’intégralité de nos créances même non échues. Il entraîne automatiquement, si telle est notre décision, la résiliation des marchés et commandes en cours et nous libère de tous nos engagements à ce titre.

En outre, de convention expresse et sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure préalable, l'acheteur s'engage à payer à titre d'indemnité de clause pénale, conformément aux dispositions de l'article 1226 du Code Civil, une majoration dont le montant est égal à 15% du principal restant encore dû.

Article 9 : Conditions de garantie EGO Paris
Chaque meuble EGO Paris est soumis à un contrôle qualité minutieux permettant de le garantir contre tous vices de fabrication. La garantie légale pour vice caché s’applique en tout état de cause.

Le mobilier EGO Paris est garanti 5 ans pour un usage domestique et 1 an pour un usage professionnel.

L’application de la garantie est conditionnée par un usage et un entretien normaux, détaillé dans notre dossier «  conseils d’entretien ». A ce titre, l’usure normale des produits, les états de surfaces et les rayures ne sont pas garantis.

Nous attirons l’attention du client sur les risques encourus par l’application de produit chimique dont les principes actifs n’ont pas été validés par le fabricant. L’entretien des meubles se fait à l’eau savonneuse. Retrouvez l’ensemble de nos conditions de garantie et nos conseils d’entretien sur www.egoparis.com. Toute réclamation fera l’objet d’une expertise; le meuble sera gratuitement remplacé ou réparé si la requête est justifiée. Aucun retour ne sera accepté sans l’accord préalable écrit du service Qualité EGO Paris.

Article 10 : Réserve de propriété
Le transfert de propriété des marchandises vendues est subordonné au paiement intégral de leur prix.

Jusqu'au paiement intégral, l'acquéreur est considéré comme simple dépositaire des marchandises. L'acquéreur assume néanmoins seul tous les risques de perte ou de destruction dès la livraison qui lui a été faite.

A défaut de paiement intégral du prix des marchandises dans le délai contractuellement fixé, le vendeur se réserve la possibilité d'en revendiquer la propriété et d'en exiger la restitution, sans aucune formalité ou mise en demeure particulière.

A défaut d'exécution amiable et 8 jours après une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, cette restitution pourra être ordonnée en Justice par simple ordonnance de référé de Monsieur le Président du Tribunal de Commerce du lieu de notre siège social.

Dans cette dernière hypothèse, le client sera tenu, outre les frais de la procédure et de transport rendus nécessaires et sous réserves de l'état de la marchandise, de payer une indemnité conventionnelle représentant 20% de la valeur des marchandises restant impayées concernées par l'action en revendication.

Si les marchandises revendiquées ont été revendues, le client consent expressément à notre Société un nantissement sur les sommes correspondantes dues à lui par le sous acquéreur et cède d'ores et déjà la créance qu'il possèderait encore sur eux à due concurrence des sommes nous restant dues.

Article 11 : Clause attributive de compétence
Toutes contestations, difficultés d'exécution ou d'interprétation de la vente y compris à l'export, sont de la seule compétence des Tribunaux Français. Il est fait attribution de compétence territoriale exclusive au Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-TARARE, même en cas d'appel en garantie et de pluralité de défendeurs. Toute clause contraire, sauf accord écrit des parties, est totalement inopposable à notre Société.

 


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